Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DES TERRES DU SUD
SAS MICHEL COUDENE

Numéro de dépôt :
3349817
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2015
SAVEURS DES TERRES DU SUD de MICHEL COUDENE

Présentation de la marque SAVEURS DES TERRES DU SUD

Déposée le 17 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL COUDENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS DES TERRES DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL COUDENE domicilié(e) ZI « Grande Terre », RN 110,30380 ST CHRISTOL LEZ ALES - 30380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Guilhem DUCROS domicilié(e) BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France.

La marque SAVEURS DES TERRES DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DES TERRES DU SUD est expirée depuis le 17 mars 2015.

MICHEL COUDENE a également déposé les autres marques suivantes : PESCATINE , Tielles'Apero , Tielles des rois , Coudene L'INSTANT APERO , TOSTINA , PESCATINE , MARIE PESCADOU , TOSTINA


SAS MICHEL COUDENE - ZI « Grande Terre », RN 110,30380 ST CHRISTOL LEZ ALES - 30380 - France


CABINET FIDAL Maître Guilhem DUCROS - BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ; Vêtements, chaussures ; chapellerie ; chemises ; gants ; foulards ; cravates ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.